ICE
Présentation de la marque ICE
Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Anheuser-Busch InBev auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICE est expirée depuis le 22 septembre 2023.
Anheuser-Busch InBev a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286438 - Publication au BOPI 1999-10-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249715 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379413 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination n°524274 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2532407 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 2 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737125 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02
Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736996 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31